IP/08 - europa.eu
Intitulé : Un(e) Consultant(e) international(e) pour l'évaluation à mi .... En outre, l'
équipe chargée de l'examen à mi-parcours doit conduire des missions sur le ...
Top margin 1 - europa.eu
Initialement, l'opération envisagée n'aurait pas dû faire l'objet d'un examen en
application du règlement sur les concentrations de l'UE, car elle n'atteint pas le ...
CDIP/1/3 - WIPO
2. Orale. 20 mn (1). E2 Mathématiques appliquées. 3. CCF. 2*55mn (2) ... partir, à
l'issue de leur BTS, effectuer une année d'étude supplémentaire (logement
gratuit). ... Pour le BTS CG, les processus peuvent être classés en deux
catégories :.
Éléments de flexibilité relatifs aux brevets dans le cadre ... - WIPO
Le document CDIP/5/4 Rev. a été présenté pour examen au CDIP à sa sixième
session tenue du 22 ...... Pharmaforte Singapore Pte Ltd, [2000] 3 slr 717 at 734.
examen approfondi du programme de travail élargi sur la diversité ...
... avoir les arbres génétiquement modifiés sur la conservation et l'utilisation
durable de .... b) à améliorer l'exécution coordonnée des travaux de la
Convention sur la ..... leur subsistance (bois de feu, plantes médicinales et
aliments forestiers).
recommandations suggérées - Convention on Biological Diversity ...
La présente note résume les conclusions de cet examen, y compris celles d'un
groupe ... e) Le déboisement et la dégradation des forêts sont les causes les plus
 ...
EXAMEN GÉNÉRAL DES RÉSOLUTIONS ET ... - ITU
La CMR-03 a analysé le processus d'examen des Résolutions et
Recommandations des CAMR et CMR et apporté quelques modifications aux
anciennes ...... Mise en oeuvre d'émissions à modulation numérique et d'
émissions à bande latérale unique dans les bandes d'ondes décamétriques
attribuées à la radiodiffusion.
ScC-SC1
19 déc. 2016 ... Schéma 2.1 Preuve de la validité de la mise en relation de l'examen .... Tableau
C4 Grille des critères d'évaluation de la production écrite 215.
 
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