assemblée - Basel Convention
Il existe toutefois un certain nombre de sources qui pourraient être
préoccupantes et dont il ... .5 organismes aquatiques nuisibles présents dans l'
eau de ballast; ...
Rapport du Secrétariat - SICE.OAS.org
Examen des politiques commerciales. ... 13 Ouvrages en pierres. 202. 10,2. 0-25.
0,7. 50,0. 14 Pierres gemmes, etc. 61. 17,9. 0-30. 0,7. 71,0 ... 895. 8,3. 0-35. 0,9.
51,8. 17 Matériel de transport. 276. 12,2. 0-35. 1,0. 64,0. 18 Instruments et ...
IV. POLITIQUEs COMMERCIALEs PAR SECTEUR - SICE.OAS.org
Examen des politiques commerciales. ... v) Transport maritime 49. Page ......
Antigua-et-Barbuda n'a notifié aucune entreprise commerciale d'État à l'OMC.
Services de transport maritime
Cartographie des risques en Alpes-Maritimes (cf. ... Le risque du TMD est un
accident se produisant lors du transport (maritime, ferroviaire, routier,. ..... A est
plus ciblé sur l'aménagement de la marchandise en cause, on peut trouver dans l
'annexe AUX procédures à faire pour éviter un accident (rapport, examen,
formation.
Fiche INS - Twinning
PFSA. Evaluation de sûreté de l'installation portuaire. PFSP. Plan de sûreté de
..... Le projet de jumelage a intégré une section consacrée à l'examen de la ...
DOC - Europa EU
Compagnie Tunisienne de Navigation ... Direction Générale du Transport
Maritime et des Ports Maritimes de Commerce ..... activités des professions
maritimes et des transitaires et préparer les examens relatifs ... En ce qui
concerne les ports, l'OMMP possède un organe de direction de la Sécurité et de
la Sûreté portuaires.
ST/SG/AC.10/C.3/2009/10 - unece
Une conférence maritime est un groupe de transporteurs maritimes exploitant ...
clôt une série d'affaires soumises à son examen, relatives à la légalité des
pratiques ... En 1994, quinze compagnies maritimes initialement parties à une
entente ...
unece
L'autorité portuaire de Hambourg possède des données sur plus de 5 000 ... La
compagnie maritime a accepté de détruire ces artifices de divertissement ce qui ...
2008-001: Projet de NIMP: Réduction maximale des déplacements ...
Aujourd'hui, fidèle à ses origines qui en font la société la plus ancienne du
monde dans son domaine, Feyel-Artzner continue à produire essentiellement
des foies gras ... Pour le transport principal, Feyel arbitre en principe en faveur de
la solution maritime pour les expéditions « overseas » avec le transitaire
SEAFRIGO.