TG/142/5(proj.4) - UPOV
SOMMAIRE PAGE ... Examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité
.... En outre, dans certains cas, l'influence du milieu n'appelle pas plus d'un cycle
...... 17. (+). VG. Fruit: conspicuousness of veining. Fruit : netteté de la veinure.
Test Guidelines for Sweet Pepper - UPOV
Examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité ...... aucun symptôme
d'infection virale, dégradation mécanique uniquement. Ceci peut être lié à ...
TG/Hevea(proj.6)f - UPOV
Examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité. 4.1 Distinction .....
BPM 1, PB 235, RRIM 600. 3. medium. moyenne. mittel. medio. BPM 24. 5. dark.
Bulletin Officiel n° 4988 du Jeudi 21 Mars 2002
Après examen par le conseil des ministres réuni le 20 hija 1422 (5 mars 2002),
Décrète : ... 4) l'examen préalable en culture, par année, de la variété ; 5) l'étude
...
MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
17 déc. 2010 ... 6° le catalogue commun des variétés des espèces de légumes : la liste .... et à l'
examen officiel ou à l'examen effectué sous contrôle officiel.
J
Arrêté du 8 mars 2004 relatif aux modalités d'examen des variétés végétales en
vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes ...
MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
15 juin 2004 ... (2) Des principes directeurs relatifs aux conditions d'examen des variétés ont été
formulés en ce qui concerne certaines espèces par le conseil ...
(12 mars 2002) pris pour l'application de la loi n° 9-94 sur la ...
Après examen par le conseil des ministres réuni le 20 hija 1422 (5 mars 2002), ...
Article 2 : La liste des genres et espèces des variétés protégeables, les ...
DOC - Europa EU
Ainsi, pour les anciennes variétés traditionnelles et pour le matériel .... L'examen
des variétés a été encore élargi afin d'inclure l'examen de la valeur ...
Ministère de la Région wallonneDirection générale ... - Vlaanderen.be
A. Betteraves : les betteraves sucrières et fourragères de l'espèce Beta vulgaris L
. ... d) pour lesquelles il a été constaté lors d'un examen officiel, que les ...