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Les examens ou modifications décrits ou rappelés ci-dessous sont impératifs. La
non application des ... This AD is issued in accordance with EC 1702/2003, Part
21A.3B. ... ETSO Authorisation Number : EASA.21O.280 Rev.C. Foreign AD : ...
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Les examens ou modifications décrits ou rappelés ci-dessous sont impératifs. ...
Cette AD est exigible au titre du règlement Européen 1702/2003 ou de la
Décision n° 2/2003 de l'EASA. ... ETSO Authorisation Number : EASA.21O.280
Rev.C.
D018698/02 FR FR 1702/2003 RÈGLEMENT (UE) N° ?/.. DE LA ...
a) Système de recueil, d'examen et d'analyse des données. Le titulaire d'un
certificat de type, d'un certificat de type restreint, d'un certificat de type
supplémentaire, d'une autorisation selon les spécifications techniques
européennes (ETSO), d'un agrément de conception de réparation majeure ou de
tout autre agrément ...
EASA Form 123 - Osac
examen des rapports des gestionnaires de réseaux sur la qualité de leurs
prestations en 2004 et ... Le différend portait sur des décomptes et facturations
pour les années 2003 et 2004 pour différents sites de ...... [5] Méthode de calcul
ETSO.
ACTES DU COLLOQUE
10 avr. 2003 ... Le charbon est aussi un bon élève : les réserves en sont bien réparties dans le
.... Cela peut paraître anecdotique, mais induit des risques de ...... chaleur ;; l'
utilisation du solaire passif et du solaire actif (chaleur et électricité). ..... Le temps
est donc nécessaire à l'examen de toutes les possibilités, afin que ...
III. Structure des échanges extérieurs de la Roumanie
1) Évaluation générale du développement économique de la Roumanie depuis
le dernier examen de la politique commerciale .... Ces dernières années, le taux
d'inflation a constamment reculé, tombant, sur une base annuelle de 30,3 pour
cent en 2001, à 17,8 pour cent en 2002, puis à 14,1 pour cent en 2003 et à 9,3 ...
10 % des eaux en bouteille contiendraient des traces de pesticides ...
La Commission a continué à en surveiller la mise en ?uvre durant l'année 2006,
par le biais notamment d'examens détaillés par pays et d'une enquête ...... Le «
ETSO+GTE+» aurait également pour tâche d'examiner l'avancement des
investissements dans les infrastructures, tous les deux ans par exemple, et de
jouer le ...
Codul tehnic al retelei electrice de transport partea I? revizia 1
Sistem de Management al Energiei (Energy Management System). ETSO.
Organiza?ia Operatorilor de Transport ?i Sistem Europeni (European
Transmission ...... Transelectrica poate s? solicite unui grup generator
dispecerizabil prev?zut s? participe la Planul de restaurare a func?ion?rii SEN,
efectuarea unui test nu mai ...