rapport du togo - World Trade Organization
A ce titre, la Côte d'Ivoire a présenté son premier examen de politique ... deux
grands secteurs sont suivis de ceux des industries de l'énergie électrique et de l'
eau, ...... En 2010, la capacité de production était basée sur une puissance totale
...
IV. LA CROATIE et les négociations commerciales multilatérales du ...
Conformément à l'Accord établissant le Mécanisme d'examen des politiques
commerciales (Annexe 3 de l'Accord de ... Industrie textile 15 ..... L'Office national
de métrologie (DZM), l'Institut croate de normalisation (HZN) et l'Agence croate ...
RESTRICTEDCode - SICE.OAS.org
Les procédures d'importation en Argentine ont fait l'objet de quelques
modifications ... Depuis le dernier examen, la structure du tarif de l'Argentine a
beaucoup ..... [12] Une inspection en douane des produits importés est effectuée
pour veiller ...
TPR-S-Fra - SICE.OAS.org
examen de la politique commerciale de la Dominique, a été établi par le
Secrétariat .... la libération progressive des prix et la poursuite du processus de
privatisation. ...... faire face à l'intensification de la concurrence qu'amène la
libéralisation.
Rapport du Secrétariat - SICE the OAS Foreign Trade Information ...
Section II. Données particulières de l'appel d'offres (DPAO). Section III. Critères d'
évaluation et de qualification. Section IV. Formulaires de soumission ..... et
installations industrielles ; et le terme « services connexes » désigne notamment
des services tels que l'assurance, l'installation, la formation et la maintenance
initiale.
III. Le Mexique et le système commercial multilatéral - SICE.OAS.org
Conformément à l'Accord établissant le Mécanisme d'examen des politiques .....
la métrologie et la normalisation, y compris en ce qui concerne l'harmonisation et
..... automobiles et pièces détachées; textiles et articles de confection; chocolat, ...
organisation mondiale - SICE (OAS)
Indépendant dans l'exercice de ses fonctions, il mène des actions sur le ...
Examens médicaux ... des mesures de métrologie (bruit, lumière, température?),
.
iii. politique et pratiques commerciales ? analyse ... - SICE.OAS.org
Ainsi qu'il est prévu dans l'Accord établissant le Mécanisme d'examen des
politiques commerciales (Annexe 3 de l'Accord de Marrakech instituant l'
Organisation ...... (promotion de l'investissement); les Autorités aéroportuaires et
portuaires de Sainte?Lucie; la Société d'électricité de Sainte?Lucie (LUCELEC);
la Société des ...
iii. politique et pratiques commerciales, par mesure - SICE the OAS ...
Le présent rapport, préparé pour le deuxième examen de la politique ...... 3 000,
00 EC$ par unité sur les véhicules automobiles vieux de plus de cinq ans; 10,00
...
TPR-S-Fra - SICE.OAS.org
examen de la politique commerciale des Membres de l'OMC qui sont membres
de l'OECO, a été établi par le ...... Textiles et vêtements, article 2:8a et 2:7.