Règles de droit et coordination économique : une ... - Hal-SHS

Règles de droit et coordination économique : une ... - Hal-SHSNous pensons notamment qu'il y a des enjeux théoriques et pratiques à ...
alternatif à la science économique normale qu'à un examen des fondements, ......
notamment les droits de propriété et les contrats ? et leur sens pratique [12]. < p.

INT/SUB/IERD/33 ATELIER D'IDÉES LES ASPECTS DES DROITS DE ...

INT/SUB/IERD/33 ATELIER D'IDÉES LES ASPECTS DES DROITS DE ...La théorie économique prend-elle dûment en compte les modes d'utilisation et ...
Étant donné la différence de nature des droits de propriété intellectuelle et la ...
en permettant un examen ouvert, voir spéculatif, des évolutions possibles et en ...

Aspects des droits de propriété intellectuelle qui ... - WTO ECampus

Aspects des droits de propriété intellectuelle qui ... - WTO ECampusUn brevet est le nom donné au droit de propriété intellectuelle destiné à protéger
les ... Il convient de noter que, le plus souvent, les théories scientifiques, les ......
sur les brevets: i) "disposition relative à l'examen réglementaire (article 55.2(1))";
 ...

La propriété intellectuelle et la technologie numérique - ALAI Canada

La propriété intellectuelle et la technologie numérique - ALAI CanadaLes problèmes juridiques associés au développement de la technologie
numérique, ...... Au Canada, la Direction de l'examen des brevets s'est dotée de
lignes ...

WIPO/ACE/6/7

WIPO/ACE/6/7Les droits de propriété intellectuelle sont des droits privés et leur application
incombe ... Elle examine les écrits théoriques et autres études se trouvant dans
le domaine ... L'examen des données empiriques se termine par une évaluation
des ...

B. Rôle du domaine public dans la propriété intellectuelle - WIPO

B. Rôle du domaine public dans la propriété intellectuelle - WIPOEn un sens, il est un test de proportionnalité qui apprécie les droits exclusifs par
...... Plus récemment, les théories relatives aux droits naturels de propriété ...

Coriat B. & Weinstein O. (DOC, 120 Ko) - Cnam - Lirsa

Coriat B. & Weinstein O. (DOC, 120 Ko) - Cnam - LirsaPour qui part d'une connaissance empirique des entreprises, ou est familier avec
les travaux des chercheurs en gestion, chacune de ces écoles apporte un
éclairage utile sur un de leurs aspects. Ce sont bien les organisations complexes
que décrivent Chandler, Cyert et March, où se prennent des décisions conformes
à ...

le gouvernement d'entreprise - Free

le gouvernement d'entreprise - FreeCes principes étant posés, le directeur fait état de son désaccord sur le
programme de l'examen de microéconomie, qui ne lui paraît pas être de nature à
donner aux ..... La deuxième partie est consacrée à la présentation de la théorie
de la valeur et de l'exploitation chez Marx, sans oublier ses implications relatives
à ...

DROIT INNOVATION COMMUNICATION CULTURE - Propriété ...

DROIT INNOVATION COMMUNICATION CULTURE - Propriété ...... théories contractuelles (théorie des droits de propriété, théorie de l'agence,
théorie ... Les ouvrages « De nouvelles théories pour gérer l'entreprise » (K?nig,
coord. ...... Pourtant son examen permet de mettre en évidence quelques uns des
 ...