Sélection hebdomadaire Onisep des principaux textes parus aux ...

28 décembre 2012 relatif aux modalités d'organisation d'un examen ... à la session 2016, est publiée sur le site Internet du ministère de l'éducation nationale, ..... La même mesure peut être prise contre les complices de l'auteur principal de la .... de langues, d'économie et gestion, de conseillers principaux d' éducation (tel ...


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Sélection hebdomadaire Onisep des principaux textes parus aux BOEN, BOESR
et JORF
entre le 22/11/2016 et le 27/11/2016 Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la
recherche Ministère des affaires étrangères et du développement
international
Ministère des affaires sociales et de la santé
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des
collectivités territoriales Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la fonction publique Ministère de la défense
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports Ministère de
l'environnement, de l'énergie et de la mer Ministère de l'économie et des
finances
Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes Ministère de
l'intérieur
Ministère de la justice
Ministère du logement et de l'habitat durable Ministère des Outre-mer
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du
dialogue social Premier ministre
Divers
Modalités de sélection des textes Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la
recherche Bulletin officiel de l'Education Nationale (BOEN)
Développer les liens entre la jeunesse, la défense et la sécurité
nationale circulaire n° 2016-176 du 22-11-2016- NOR MENE1631955C Développer et structurer les relations École-entreprise dès l'année
scolaire 2016-2017 et pour les années scolaires suivantes
circulaire n° 2016-183 du 22-11-2016- NOR MENB1633785C Langues étrangères et régionales pouvant faire l'objet d'épreuves de
langues vivantes note de service n° 2016-177 du 22-11-2016- NOR
MENE1632622N Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (BOESR)
(pas de texte)
Journal officiel Arrêté du 27 octobre 2016 fixant au titre de l'année 2017 le nombre de
postes offerts à l'examen professionnalisé réservé de recrutement de
professeurs des écoles
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033479433&
dateTexte= &categorieLien=id Arrêté du 27 octobre 2016 fixant au titre de l'année 2017 le nombre de
postes offerts au concours réservé de recrutement des professeurs certifiés
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033479435&
dateTexte= &categorieLien=id Arrêté du 27 octobre 2016 fixant au titre de l'année 2017 le nombre de
postes offerts au concours réservé de recrutement de professeurs
d'éducation physique et sportive
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033479437&
dateTexte= &categorieLien=id Arrêté du 27 octobre 2016 fixant au titre de l'année 2017 le nombre de
postes offerts à l'examen professionnalisé réservé de recrutement de
professeurs de lycée professionnel
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033479439&
dateTexte= &categorieLien=id Arrêté du 27 octobre 2016 fixant au titre de l'année 2017 le nombre de
postes offerts au concours réservé de recrutement de conseillers principaux
d'éducation
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033479441&
dateTexte= &categorieLien=id Arrêté du 27 octobre 2016 fixant au titre de l'année 2017 la répartition
des postes offerts au concours réservé de recrutement des professeurs
certifiés
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033479443&
dateTexte= &categorieLien=id Arrêté du 27 octobre 2016 fixant au titre de l'année 2017 la répartition
des postes offerts à l'examen professionnalisé réservé de recrutement de
professeurs de lycée professionnel
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033479445&
dateTexte= &categorieLien=id Arrêté du 27 octobre 2016 fixant au titre de l'année 2017 la répartition
par académie des postes offerts à l'examen professionnalisé réservé de
recrutement de professeurs des écoles
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033479447&
dateTexte= &categorieLien=id Arrêté du 2 novembre 2016 fixant au titre de l'année 2017 le nombre de
postes offerts aux concours externe, externe spécial et interne de
recrutement de professeurs agrégés de l'enseignement du second degré
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033479449&
dateTexte= &categorieLien=id Arrêté du 2 novembre 2016 fixant au titre de l'année 2017 le nombre de
postes offerts aux concours externes, internes et troisièmes concours de
recrutement des professeurs certifiés
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033479451&
dateTexte= &categorieLien=id Arrêté du 2 novembre 2016 fixant au titre de l'année 2017 le nombre de
postes offerts aux concours externe, interne et troisième concours de
recrutement de professeurs de lycée professionnel
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033479453&
dateTexte= &categorieLien=id
Arrêté du 2 novembre 2016 fixant au titre de l'année 2017 le nombre de
postes offerts aux concours externe et interne de recrutement de
professeurs d'éducation physique et sportive
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033479455&
dateTexte= &categorieLien=id Arrêté du 2 novembre 2016 fixant au titre de l'année 2017 le nombre de
postes offerts au concours externe et au concours interne de recrutement de
conseillers principaux d'éducation
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033479457&
dateTexte= &categorieLien=id Arrêté du 2 novembre 2016 fixant au titre de l'année 2017 le nombre de
postes offerts aux concours externe, concours externe spécial, troisième
concours, second concours interne et second concours interne spécial de
recrutement de professeurs des écoles
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033479459&
dateTexte= &categorieLien=id Arrêté du 2 novembre 2016 fixant au titre de l'année 2017 le nombre de
postes offerts au concours externe de recrutement de professeurs des écoles
du corps de l'Etat créé pour la Polynésie française
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033479461&
dateTexte=&categori eLien=id Arrêté du 2 novembre 2016 fixant au titre de l'année 2017 la répartition
des postes offerts aux concours externe et interne de recrutement de
professeurs agrégés de l'enseignement du second degré
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033479463&
dateTexte=&categori eLien=id Arrêté du 2 novembre 2016 fixant au titre de l'année 2017 la répartition
des postes offerts aux concours externes, internes et troisièmes concours
de recrutement des professeurs certifiés
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033479465&
dateTexte= &categorieLien=id Arrêté du 2 novembre 2016 fixant au titre de l'année 2017 la répartition
des postes offerts aux concours externe, interne et troisième concours de
recrutement de professeurs de lycée professionnel
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033479467&
dateTexte= &categorieLien=id Arrêté du 3 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 10 septembre 2004 modifié
portant définition et fixant les conditions de délivrance de la mention
complémentaire « Aide à domicile »
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033478069&
dateTexte= &categorieLien=id Arrêté du 15 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 30 août 2013 modifié
portant création et accréditation de l'Ecole supérieure du professorat et
de l'éducation de l'académie de Paris au sein de l'université Paris- IV
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033451479&
dateTexte=&categori eLien=id Arrêté du 16 novembre 2016 fixant le nombre de contrats offerts en 2017 aux
concours pour le recrutement de maîtres dans les établissements
d'enseignement privés sous contrat du second degré
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033479469&
dateTexte=&categori eLien=id Arrêté du 16 novembre 2016 fixant le nombre de contrats offerts en 2017 aux
concours externes et au troisième concours pour le recrutement de maîtres
dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du premier degré
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033479471&
dateTexte=&categori eLien=id
Arrêté du 16 novembre 2016 fixant le nombre de contrats offerts en 2017
aux concours réservés et aux examens professionnalisés réservés pour le
recrutement de maîtres dans les établissements d'enseignement privés sous
contrat du premier et du second degré
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033479473
&dateTexte=&categori eLien=id Arrêté du 16 novembre 2016 fixant la répartition par section et option du
nombre de contrats offerts, au titre de l'année 2017, aux concours
internes d'accès aux échelles de rémunération des professeurs agrégés, des
professeurs certifiés, des professeurs d'éducation physique et sportive et
des professeurs de lycée professionnel dans les établissements
d'enseignement privés sous contrat du second degré (CAER)
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033479475
&dateTexte=&categori eLien=id Arrêté du 16 novembre 2016 fixant la répartition par section et option du
nombre de contrats offerts au titre de l'année 2017 aux concours externes
et aux troisièmes concours pour le recrutement de maîtres dans les
établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré (CAFEP)
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033479477
&dateTexte=&categori eLien=id Arrêté du 16 novembre 2016 fixant la répartition par section et option du
nombre de contrats offerts au titre de l'année 2017 aux concours réservés
et à l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de maîtres dans
les établissements d'enseignement privés
....