2015-09-25pvchsct - CGT Groupement Hospitalier Sud

COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET
DES CONDITIONS DE TRAVAIL
CENTRE HOSPITALIER SUD
________ PROCES VERBAL
SEANCE ORDINAIRE
DU 25 SEPTEMBRE 2015 Durée de la séance : 08 h 30 - 12 h 20
ASSISTAIENT A LA REUNION
MEMBRES TITULAIRES
M. SERVANT Directeur 1. Représentants des personnels non médecins, non pharmaciens et non
odontologistes Mme BURIANNE CGT
Mme DARID CGT
M. MACHOU CGT
M. BRETON CGT (suppléant) Mme MOCHON CFDT
Mme BOUCHET CFDT
Mme ROLLAT CFDT (suppléante) M. BONOMO SUD
Mme LIGONNET SUD (suppléante) Mme PAVAILLER UNSA
M. PONS UNSA (suppléant) 1.2 Représentants des personnels médecins, pharmaciens et odontologistes
Aucun représentant présent.
MEMBRES AVEC VOIX CONSULTATIVE Docteur VIDAL Service de Santé au Travail Docteur JULIEN Service de Santé au Travail
M. GAILLOURDET Directeur des Soins
M. GOBENCEAUX Directeur en charge des Services Economiques ASSISTAIENT EGALEMENT A LA REUNION
M. DUCOLOMB Directeur-Adjoint en charge des Ressources Humaines
Mme MENNEL Conseillère Conditions de travail
Mme LEVA Psychologue Conditions de travail
Melle PIALLAT Psychologue C.T. - Stagiaire
Mme SANTARELLI Attachée d'administration
M. LUPPI Ingénieur - Département Maintenance et Exploitation
M. ALLOUARD Directeur Référent PAM Urgence et Chirurgie
Mme GROSSI Directrice Référente PAM Médecine
Mme BERT Cadre Supérieure de Santé - PAM Médecine
Mme COMBARNOUS Cadre Supérieure de Santé - PAM Chirurgie
Mme ROELAND Responsable Blanchisserie Centrale MEMBRES EXCUSES Mme NEGRE Représentant titulaire organisation syndicale FO
Mme MORIZOT Assistante-Sociale du Personnel
Docteur MASSARDIER-PILANCHERY Service de Santé au Travail Monsieur le directeur ouvre la séance à 8 h 30 en informant les membres de
la présence de Mademoiselle Piallat en qualité de stagiaire auprès de Mme
Leva, psychologue Conditions de travail, qui assistera aux débats dans le
cadre de sa formation.
Monsieur le directeur du Personnel indique que Madame Julie Mennel,
Conseillère Conditions de travail, remplace Madame Page qui a fait valoir
ses droits à la retraite. Il ajoute que Madame Pavailler, représentant
titulaire de l'organisation syndicale UNSA sera remplacée, à compter du 1er
octobre 2015 par Madame Lopez.
Madame Santarelli indique que Madame Reinhart, représentant suppléant de
l'organisation syndicale SUD, est remplacée depuis le 1er septembre 2015
par Madame Ligonnet.
I. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU 05 JUIN 2015
ET DE LA SEANCE SUPPLEMENTAIRE DU 03 JUILLET 2015
Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 juin 2015 transmis le 10
juillet 2015.
Monsieur le directeur précise que le procès-verbal de la séance
supplémentaire du 3 juillet 2015 est en cours de validation ; il sera
adressé avec l'ordre du jour de la séance supplémentaire du 16 octobre
prochain.
Le représentant du Syndicat CGT interroge sur le contenu de l'ordre du
jour de cette séance.
Monsieur le directeur indique que cet ordre du jour est en cours de
définition.
Le représentant du Syndicat CGT demande si la restructuration de toutes
les consultations sera inscrite également à l'ordre du jour.
Monsieur le directeur précise que le dossier de la réorganisation des
plateaux de consultations est un sujet pluri-annuel. Ce dossier a deux
phases, la première étant à organisation équivalente, qui peut se traduire
par des redéploiements de personnels ou des suppressions de contrats dès
lors qu'il apparaît une sur-dotation objectivée. Cette phase peut faire
l'objet de questions inscrites à l'ordre du jour du CHSCT, c'est d'ailleurs
le cas de cette séance. Un projet plus complexe de réorganisation globale des plateaux de
consultations en médecine et en chirurgie est prévu mais non abouti. Le
dossier ne sera donc pas inscrit à l'ordre du jour de la séance
supplémentaire du 16 octobre prochain. Il rappelle l'audit réalisé sur l'utilisation effective des boxes de
consultations faisant état d'une moyenne de 56 % en médecine et de 38 %
en chirurgie. La motivation à agir est liée à la sous-utilisation des boxes
de consultation, génératrice d'une consommation de personnel inutile.
Le représentant du Syndicat CGT demande s'il y a possibilité de revoir
l'horaire de cette séance, proposant de la programmer à 14 h 30 au lieu
de 15 h 30.
Monsieur le directeur indique que cet horaire pourrait effectivement être
revu, confirmation sera donnée. Il mentionne que le procès-verbal de la
séance ordinaire du 5 juin 2015 a fait l'objet d'un nouvel envoi, tenant
compte des demandes d'ajout transmises par l'organisation syndicale CGT.
Cette nouvelle version est proposée pour approbation.
Le représentant de l'organisation syndicale CGT demande que soit
également ajoutée la question du dépose-minute auprès du poste de garde
avec la réponse de Monsieur le directeur indiquant que le dépose-minute
n'était pas prévu dans l'emprise du projet.
Monsieur le directeur indique que ce rajout sera effectué. Nonobstant cet
ajout, il propose l'approbation du procès-verbal.
L'ensemble des organisations syndicales approuve le procès-verbal du 5
juin 2015.
II. AVIS
? Gériatrie : évolution des structures de la gériatrie
SUD - Transfert de gestion de l'hôpital Antoine
Charial
Quelles sont les conséquences au niveau des personnels
administratifs du GHS du fait du transfert de gestion
d'A.Charial ? Nombre de personnels et organisation ?
Diaporama joint en annexe.
Le représentant du Syndicat CGT demande des précisions concernant le
nombre de postes supprimés.
Monsieur le directeur du Personnel répond qu'il y a suppression de trois
postes (Direction du Personnel, Vaguemestre/coursier).
Le représentant du Syndicat CGT évoque le déplacement des agents
d'Antoine Charial et, du fait de l'éloignement, demande s'il y aurait
possibilité d'envisager des permanences sur place plutôt que prise de
rendez-vous (Direction du Personnel, formation). Il interroge également
sur le devenir du poste de sécurité.
Monsieur le directeur du Personnel indique que le poste de sécurité est
pour le moment maintenu sur le périmètre d'Antoine Charial. Concernant le
nombre de postes supprimés, initialement il avait été acté 15 postes tous
secteurs confondus (5 par établissement). Il confirme que trois postes
seront réellement supprimés. Le représentant du Syndicat CGT interroge sur le devenir des agents
titulaires.
Monsieur le directeur du Personnel indique que concernant les ressources
humaines, une proposition de poste a été faite sur le GH Sud (2 sur 2,5
ETP).
Il rappelle la date de mise en ?uvre (1er janvier 2016) et indique qu'une
réunion d'information a eu lieu début août et une autre il y a une dizaine
de jours. Un suivi des situations va se faire au cas par cas avec
coordination par la DPAS avec des critères de priorité. Le représentant du Syndicat CGT tient à souligner le fait que 2 agents
sur les 3 ont déjà subi un accompagnement social.
Monsieur le directeur précise que de son point de vue les agents ne
subissent pas un accompagnement social mais en bénéficient. Subir, c'est
être confronté à un changement sans accompagnement ce qui n'est pas le cas.
Monsieur le directeur du Personnel poursuit en revenant sur la question de
la permanence ; il précise que le choix de la mise en place d'un guichet
unique sur A. Charial a été retenu. L'organisation sera la suivante : 1
secrétariat polyvalent qui prendra les demandes de 1er niveau (dépôt des
arrêts maladie, demandes de RV) Ce guichet aura également à traiter les
petites demandes concernant la D.S.E., la D.S.F.
Les demandes d'un niveau un peu plus complexe ou nécessitant un lien avec
les services supports du GH Sud seront prises en charge par un AAH présent
à A.Charial. Le quotidien doit pouvoir être géré sur place. Au cas par cas,
pour les demandes concernant la formation, la carrière, un rendez-vous
pourra être fixé sur place avec un des adjoints des cadres et/ou un agent
GOP gestionnaire du dossier. Le représentant du Syndicat CGT interroge sur la prise en charge du
personnel par la médecine préventive. Monsieur le directeur répond que cette question n'est pas dans le champ du
transfert, le dispositif est inchangé. Le représentant du Syndicat CFDT interroge sur l'organisation et le
remplacement au sein du secrétariat. Monsieur le directeur du Personnel répond qu'il y a deux personnes au
secrétariat avec une secrétaire qui répond plus particulièrement aux
questions à orientation affaires générales ; la seconde répondra aux
questions à orientation direction des soins et services soignants. Les deux
secrétaires demeurant dans leur affectation, la permanence à l'année est de
fait assurée. Madame Leva, Psychologue Conditions de Travail, intervient pour préciser
que son homologue sur l'Hôpital A. Charial est maintenue dans son
affectation (mi-temps).