AS/Soc (2015) OJ 01

AS/Soc (2015) OJ 01
19 décembre 2014
Fsocoj01_2015 Commission des questions sociales, de la santé
et du développement durable Projet d'ordre du jour[1]
pour les réunions qui auront lieu à Strasbourg le
Lundi 26 janvier 2015, de 14h à 15h [Salle 7]
Mardi 27 janvier 2015, de 14h à 15h30 [Salle 7]*
Mercredi 28 janvier 2015, de 14h à 15h30 [Salle 7]
Jeudi 29 janvier 2015, de 14h à 15h30 [Salle 7] * 21ème réunion du réseau de l'APCE des parlementaires de référence contre
la violence sexuelle à l'égard des enfants [Sous-commission de la santé publique, salle 7
Jeudi 29 janvier 2015, de 8h30 à 8h45] Sous-commission sur la Charte sociale européenne, salle 7
Jeudi 29 janvier 2015, de 8h45 à 9h Sous-commission du Prix de l'Europe, salle 7
Jeudi 29 janvier 2015, de 9h à 9h30 Sous-commission de l'environnement et de l'énergie, salle 7
Jeudi 29 janvier 2015, de 9h30 à 10h] Lundi 26 janvier 2015 de 14h à 15h [Salle 7] 1. Ouverture de la réunion par le/la doyen(ne) d'âge 2. Election du Bureau de la commission Président(e) et vice-président(e)s 3. Ordre du jour
[AS/Soc (2015) OJ 01] Adoption du projet d'ordre du jour 4. Procès-verbal
[AS/Soc (2014) PV 07]
Approbation du projet de procès-verbal de la réunion tenue à Paris le 2
décembre 2014
5. Crise et égalité
Rapporteur : M. Igor Kolman, Croatie, ADLE
[Doc..., AS/Soc (2015) 06] Examen et approbation d'un projet d'avis 6. Services sociaux en Europe : législation et pratiques de retrait
d'enfants de leurs familles dans les Etats membres du Conseil de l'Europe
Rapporteure : Mme Olga Borzova, Fédération de Russie, NI
[AS/Soc (2014) 29] Examen d'un projet de rapport et adoption d'un projet de résolution
et d'un projet de recommandation 7. Programme de travail et priorités de la commission
[AS/Soc (2015) 01, AS/Soc (2015) 02, AS/Soc (2015) 04] 7.1. Examen des propositions de résolution / recommandation en vue d'une
adoption par la commission pour soumission au service de la séance
[AS/Soc (2015) 05] V Gestion de l'épidémie d'Ebola
V Hypersexualisation des enfants
Mardi 27 janvier 2015 de 14h à 15h30 [Salle 7] 8. 21ème réunion du réseau de l'APCE des parlementaires de référence
contre la violence sexuelle à l'égard des enfants
[AS/Soc (2015) 03, AS/Soc/Inf (2015) 01, AS/Soc/Inf (2015) 02] . Point sur la Campagne UN sur CINQ du Conseil de l'Europe avec Mme
Gabriella Battaini-Dragoni, Secrétaire Générale adjointe du Conseil de
l'Europe (à confirmer) . Echange de vues sur le thème « Aider les enfants victimes de
violence sexuelle à se reconstruire », avec la participation de : . M. Domagoj ?timac, Psychologue, Centre de protection des enfants
(Croatie)
. NN., ONG « Wildwasser » (Allemagne) (à confirmer) Mercredi 28 janvier 2015 de 14h à 15h30 [Salle 7] 9. Protection du droit de négociation collective, y compris le droit de
grève
Rapporteur : M. Andrej Hunko, Allemagne, GUE
[Doc..., amendements] . Examen des amendements . Echange de vues avec M. Guy Ryder, Directeur Général de
l'Organisation Internationale du Travail (OIT) 10. Programme de travail et priorités de la commission 10.1. Désignation de rapporteur(e)s :
[Doc. 13562] Pour rapport V Droits de l'homme et questions éthiques liées à la gestation pour
autrui 10.2. Représentation institutionnelle de l'APCE en 2015 - désignation de
représentant(e)s de la commission : Centre Européen pour l'interdépendance et la solidarité mondiales -
Centre Nord-Sud du Conseil de l'Europe 11. Partenariat transatlantique de commerce et d'investissement,
démocratie, droits de l'homme et Etat de droit
[Doc. 13557] Echange de vues avec la participation de M. Geraint Davies, Royaume-
Uni, SOC 12. Suivi de la Conférence à haut niveau sur la Charte sociale
européenne, tenue à Turin (Italie) les 17-18 octobre 2014 . Echange de vues avec M. Michele Nicoletti, Rapporteur Général pour
la conférence principale et vice-président de l'Assemblée
parlementaire du Conseil de l'Europe (à confirmer) . Compte-rendu de l'ancien président de la sous-commission sur la
Charte sociale européenne,
Mr Ioannis Dragasakis sur la Conférence à haut niveau 13. Ensemble contre le changement climatique : un cadre pour un accord
mondial en 2015
Rapporteur : Lord John Prescott, Royaume-Uni, SOC
[Avant-projet de document final révisé] Compte-rendu de Lord Prescott, qui a pris part à la Réunion de l'UIP
(Union Interparlementaire) sur
la gouvernance de l'eau et le changement climatique, 14 octobre 2014 à
Genève 14. Constitution des sous-commissions
[Liste des sous-commissions] Sous-commissions
Jeudi 29 janvier 2015, de 14h à 15h30 [Salle 7] 15. Les défis qui se posent à la Banque de développement du Conseil de
l'Europe (CEB)
Rapporteur : M. Tuur Elzinga, Pays-Bas, GUE
[AS/Soc/Inf 04] Examen de la réponse de M. Rolf Wenzel, Gouverneur de la Banque de
développement du Conseil de l'Europe, aux recommandations de la
Résolution 2007 (2014) 16. Améliorer l'accès des enfants à des services sanitaires et sociaux
adoptés à leurs besoins
Rapporteure : Mme Stella Kyriakides, Chypre, PPE/DC Compte-rendu oral de la rapporteure sur la visite d'information en
Grèce le 13 octobre 2014 17. Protéger les patients et la santé publique contre l'influence indue
de l'industrie pharmaceutique
Rapporteure : Mme Liliane Maury Pasquier, Suisse, SOC Compte-rendu oral de la rapporteure sur la visite d'information à
Genève les 19-20 novembre 2014 18. Les habitants de régions frontalières de l'Azerbaïdjan sont
délibérément privés d'eau
Rapporteure : Mme Milica Markovi?, Bosnie-Herzégovine, SOC
[AS/Soc (2014) 40] Compte-rendu oral de la rapporteure sur la visite d'information en
Azerbaïdjan du 15 au 18 décembre 2014 19. Programme de travail et priorités de la commission
[AS/Soc (2015) 01, AS/Soc (2015) 02, AS/Soc (2015) 04] 19.1. Examen et approbation des priorités de la commission 19.2. Désignation de représentant(e)s de la commission à des
événements extérieurs : 19.3. Comptes-rendus de représentant(e)s de la commission à des réunions
extérieures : . M. Tuur Elzinga (Pays-Bas, GUE) qui a pris part à la réunion annuelle
de la Banque de Développement du Conseil de l'Europe, les 13 et 14 juin
2014, Sarajevo (Bosnie-Herzégovine) ;
. M. Valeriu Ghiletchi (République de Moldova, PPE/DC) qui a pris part
à la Conférence sur « l'intérêt supérieur de l'enfant », dans le cadre
du 25ème anniversaire de la Convention des Nations Unies relative aux
droits de l'enfant, organisée par le Conseil de l'Europe et la
présidence belge du Comité des Ministres, Bruxelles, 9-10 décembre
2014 ; 20. Sous-commission de la santé publique Compte-rendu du / de la Président(e) de la sous-commission sur sa
réunion tenue à Strasbourg le
29 janvier 2015 21. Sous-commission sur la Charte sociale européenne . Compte-rendu de l'ancien président de la sous-commission, M. Ioannis
Dragasakis, sur le séminaire parlementaire sur « Garantir la sécurité
et l'hygiène des conditions de travail » tenu à Paris le
10 novembre 2014 . Compte-rendu du / de la Président(e) de la sous-commission sur sa
réunion tenue à Strasbourg le
29 janvier 2015 22. Sous-commission du Prix de l'Europe Compte-rendu du / de la Président(e) de la sous-commission sur sa
réunion tenue à Strasbourg le
29 janvier 2015 23. Sous-commission de l'Environnement et de l'Énergie Compte-rendu du / de la Président(e) de la sous-commission sur sa
réunion tenue à Strasbourg le
29 janvier 2015 24. Questions diverses Evolutions nationales
25. Dates et lieux des prochaines réunions Commission plénière : - Mardi 24 mars 2015, Paris (Bureau du Conseil de l'Europe) ;
- Deuxième partie de session 2015 de l'Assemblée, 20-24 avril 2015,
Strasbourg ;
- Vendredi 22 mai 2015, Paris (Bureau du Conseil de l'Europe) (à
confirmer) ;
- Troisième partie de session 2015 de l'Assemblée, 22-26 juin 2015,
Strasbourg ;
- Vendredi 11 septembre 2015, Paris (Bureau du Conseil de l'Europe) ;
- Quatrième partie de session 2015 de l'Assemblée, 28 septembre-2
octobre 2015, Strasbourg ; Réseau de l'APCE des parlementaires de référence contre la violence
sexuelle à l'égard des enfants :
- Deuxième partie de session 2015 de l'Assemblée, 20-24 avril 2015,
Strasbourg (date à confirmer).
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|[1] Ce projet d'ordre du jour, adressé aux membres titulaires et suppléants |
|de la commission, tient lieu de convocation à la réunion |
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|Copie aux Secrétaires des délégations nationales, des délégations |
|d'observateurs et de partenaires |
|pour la démocratie et des groupes politiques |