CLIM/CE/19/5 - WIPO
26 juin 2003 ... ... précieux"et "non en métaux précieux" soumis au Comité d'experts pour
examen, ... aux intitulés des classes et aux notes explicatives figurent à la partie
B. 4. ..... Supprimer D0280 ?doublé [métal précieux] (articles en ?)?. R.