ECE/TRANS/WP.15/AC.1/ - unece
Remarque : Le service a reçu en juillet 2016 la conformité pour l'extension de
cinq places ... Les personnes accueillies doivent être en situation régulière sur le
territoire français. ... accueillir une personne à mobilité réduite et un F3 pouvant
accueillir une famille. ...... Ils ne prescrivent pas de traitements ou d'examens.