L'éducation sentimentale - La Bibliothèque électronique du Québec
ARRETE N°12-1746 -DARLP/1 en date du 3 juillet 2012 .... du livre 3 « Espaces
naturels », ainsi que ses articles R.332-1 et suivants ; ... pour les services de l'
Etat compétents dans le cadre de leur mission de ...... Dans tous les cas, l'
examen initial et le test trichine sont obligatoires sauf pour la destination à l'
équarrissage.