CCTP - OECD.org
Ils seront soumis en particulier aux prescriptions du CPC (Cahier des .... Toutes
les redevances au titre de ces travaux et remises en état éventuel pour ... Il est
spécifié que les prix relatifs aux terrassements et ouvrages divers sont établis ...
durs ou rocheux pouvant être démolis ou enlevés à la pelle mécanique ou
encore, ...