Morainvilliers, le 2 juin 2010 - Mairie de Morainvilliers
2 juin 2010 ... Secrétaire de séance : Guy PAULHAN, candidat, est élu secrétaire de séance à l'
unanimité. ... l'examen et le vote du compte administratif de la commune 2009. ...
une subvention au titre du programme départemental 2009/2010/2011 .... suivant
son octroi, ils n'ont pas réalisé le projet immobilier ou en cas ...