GHT - SPH
Décret no 2017-815 du 5 mai 2017 relatif aux conditions techniques ... Mardi 24
janvier. 8h30 ? 10h Droit et juridique. 10h -17h Conseil SPH. Fév 2017 ... de
territoire (GHT) au sujet entre autres des fonctions mutualisées, notamment des
..... Dans le cas contraire, l'examen de la question est inscrit à une séance
ultérieure.