Article 20: Approbation et entrée en vigueur - Portail des marchés ...
DONNEES PARTICULIERES DE LA CONSULTATION RESTREINTE ...... d'
analyse et de jugement des offres dans l'examen des offres ou la décision d'
attribution ...... A l'élagage d'éventuelles branches d'arbres situées dans l'assiette
de la route .... en béton armé y compris la fouille et toutes sujétions, selon les
plans joints.