Rapport sur le développement de l'offre d'accueil de la petite ...
Après examen et délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal : ..... activités du
service scolaire (secteur ATSEM), et plus particulièrement celles exercées ..... la
perception des acomptes des fonds de concours de la Communauté d'
Agglomération Seine Essonne (1 000 000 euros) ...... Nanteau-sur-Essonne (
Seine et Marne).