bel45683.doc
11 mars 2004 ... Le service chargé du contrôle de la navigation s'assure que les ... Chaque
organisme agréé communique annuellement les résultats de l'examen de la
gestion de .... et à bord des navires de charge d'une jauge brute inférieure à 500.
... en mer de marchandises dangereuses en colis, le capitaine du navire, ...