Règlement d'un concours de maîtrise d'?uvre en bâtiment - MIQCP
2.1 Les travaux concernés par la mission de l'architecte recouvrent les champs
suivants ..... Assistance à la Commune lors de l'examen des offres ..... Lorsque le
maître d'ouvrage poursuit, sans le concours de l'architecte, auteur de l'oeuvre, ...