Cahier des clauses techniques particulières - AJI
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.). La procédure de
consultation utilisée est la suivante : Procédure adaptée passée en application
de l'article 27 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016. PREAMBULE. Le présent
Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) vaut Cahier des Clauses
Administratives ...