Signalisation des chantiers
21 janv. 2009 ... Dès réception de ce document, le fonctionnaire dirigeant convoque une réunion
ayant pour objet l'examen des dispositions en matière de circulation et de
signalisation, y compris la mise en place et l'enlèvement . Participent à cette
réunion : à laquelle participent l'entrepreneur, son éventuel sous-traitant ...