Bulletin officiel n° 31 du 27 août 2009 Enseignements élémentaire ...
Discipline: éducation civique, mais éducation à la citoyenneté transversale, jusqu
'à 7 ans vivre ensemble, à partir de 8 ans débat hebdomadaire. A partir de 11
ans, 1 heure d'éducation civique par semaine, validée par un examen à l'âge de
14 ans. A partir du lycée (15 ans) : éducation civique, juridique et sociale, 2
heures ...