Marché main d'oeuvre

des règles de calcul B.A.E.L. et C.C.B.A. 68. ..... L'entrepreneur fournisseur de
main d'oeuvre assume, dans tous les cas, sauf exception précisée à l'alinéa ci-
après l'entière responsabilité de l'exécution du marché, nonobstant l'examen par
le maître d'ouvrage de documents qui lui sont soumis, le transfert à des tiers de ...

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