Charte des examens - Université de Poitiers
dans les composantes où il n'existe pas de service centralisé des examens, l'
enseignant est responsable du sujet jusqu'à sa distribution aux candidats. ....
Décret n° 92-657 du 13 juillet 1992 modifié relatif à la procédure disciplinaire
dans les établissements publics d'enseignement supérieur placés sous la tutelle
du ...