SOL 6915 RELATIONS ETHNIQUES
Section G Annexe 4 Évaluation du sol ... **Identifie les tableaux devant être
inclus dans le Formulaire d'examen environnemental au besoin. ...... a) Lors des
travaux de construction de l'emplacement du puits, décaper et récupérer les sols
d'au plus les deux tiers de la superficie de la zone sous bail aux fins de
protection de ...