Commune de Brignoles - Ville de Brignoles
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum
et avec un maximum de commande de 8 000 ? H.T par an, conformément à l'
article 77 du Code des marchés publics. ... Les concurrents devront alors
répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation
à ce sujet.