Synthèse du Conseil communal du 12 juin 2009 - Ville de Spa
Examen des ordres du jour. Modifications ... Modification du règlement
communal relatif à l'octroi d'une prime à l'installation d'un chauffe-eau solaire. A
partir du ... L'intervention financière de Spa pour la période 07/2009-12/2010 s'
élève à 3.975 ? à répartir sur les budgets des deux exercices concernés. Vote
unanime.