Règles des heures-groupe de formation 2014-2015 - Association ...

Le présent concours restreint est soumis aux dispositions des articles 88 et 89 du
Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. .... Après
examen des candidatures par le jury de concours, un avis motivé sera rendu
sélectionnant conformément à l'article 5 du présent RC, les trois candidats
retenus à ...

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