marches publics de fournitures courantes et services
Les offres des candidats sont entièrement rédigées en langue française ou ...
principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le
montant, ... NOTA : avant de procéder à l'examen des candidatures, si l'on
constate que ..... 2ème alinéa de l'article 433-2, 8ème alinéa de l'article 434-9,
2ème alinéa ...