marches publics de travaux - Ville de Gardanne
10 avr. 2009 ... Article 3 : Les intervenants ... Article 7 : Conditions d'envoi ou de remise des plis
.... particulières d'exécution dont le détail est indiqué dans le cahier des clauses
... d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur ...
NOTA : Avant de procéder à l'examen des candidatures, si l'on ...