Marche de Prestation De Service Mission D'Etablissement D'un ...
11 mars 2014 ... 2.2.2 Examen des éléments architecturaux ... d'établissement d'un diagnostic
complet et détaillé du bâtiment de l'école maternelle ... de sécurité, d'accessibilité
ainsi qu'aux règles thermiques (cf article 2.3 du présent CCTP),.