Gamma 3 et Gamma E - Aconit
8) les résultats des calculs de conception, des examens et documents similaires;
..... nécessaires à l'exercice de ses fonctions et en particulier fournir et permettre
la ..... À cet effet, une fois le respect des exigences établies dans l'annexe II
vérifié, ...... les cinémomètres utilisant l'effet Doppler, connus sous le nom de
radars, ...