002 CR CM affichage-3 - Mairie de L'Hermitage
1 juil. 2014 ... DELIBERATION 2014 - VII - 01 ? FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
... présentation, d'examen et la fréquence des questions orales. ..... et
particulièrement qualifiées ou directement concernées par le sujet soumis .... il s'
agit d'un bâtiment en charpente métallique, bardage en tôles acier simple.