Compte-rendu du Conseil d'administration du ... - Consortium USTH

[pic] Conseil d'administration du 13/01/2016
Lieu : Paris
Début de séance : 14h00 Membres du CA présents :
Michel Pavageau (Institut Mines Télécom)
Françoise Rieg-Falson (Universté Lyon 1)
Bernard Legube (CUE Limousin Poitou-Charentes)
Philippe Lecoeur (Université Paris Sud)
Bernard Journet (ENS Cachan)
Minh Chau Pham (Université Paris Diderot)
Florent Calvayrac (Université du Maine)
Daniel Chillet (Université Rennes 1)
Martin Schwell (Université Paris-Est Créteil)
Nathalie Bernardie (Université de Limoges)
Jacques Erschler (Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées)
Sylvie Daviet (Université Aix-Marseille)*
François Henn (Université Montpellier 2)*
Noureddine Manamanni (Université de Reims) * Membres invités :
Thanh Truc Vu (MEIRIES-DGESIP/DGRI)
Céline Gaussen (Consortium USTH)
Yannick Giraud-Héraud (Université Paris Diderot) *Au téléphone :
Sylvie Daviet (Université Aix-Marseille)
François Henn (Université Montpellier 2)
Noureddine Manamanni (Université de Reims)
Point 6 : Vie de l'association
Sur les statuts, les modifications qui devront être votées en AG sont les
suivantes, sous réserve de l'accord du CA - actualisation du montant de la cotisation qui était passée de 2000
euros à 2500 euros en 2013. Il n'y a donc pas de nouvelle
augmentation. Il s'agit simplement d'une actualisation des statuts par
rapport à ce qui est déjà en vigueur depuis 2013.
La question est posée de savoir si les COMUEs doivent adhérer seules au
Consortium ou si les établissements doivent également adhérer. Il avait été
déjà décidé que pour le paiement des per diem et la possibilité d'avoir des
doctorants, chaque établissement doit adhérer en plus des COMUEs. C'est la
règle à ce jour même si cela peut être rediscuté. Par ailleurs, Bernard
Legube s'était engagé à ne pas augmenter le montant des cotisations malgré
la prise en charge par le Consortium USTH de la moitié des titres de
transport. - Changement de la périodicité des CA : on passe de 4 à 3 réunions
minimum par an.
- Changement de l'adresse du Consortium USTH suite au déménagement de
l'Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées.
- Clarification de la délégation de signature traduite par :
« délégation à toute personne physique après accord du CA ».
- Actualisation du nom des membres du Consortium. Les modifications sont approuvées par le CA et un texte des nouveaux
statuts sera proposé au vote de l'Assemblée Générale en mai prochain. Sur le regroupement de la réservation des billets par le consortium : La
négociation des billets avec Air-France n'a pas abouti pour l'instant. Une
agence de voyage a été identifiée. Elle va mettre en place une plateforme
pour prendre les billets du consortium en ligne. Cela permet de réduire les
frais d'agence considérablement et ouvre un cumul de droits pour
l'obtention de billets gratuits. C'est le programme Bluebiz. Sur la situation transitoire : Pour les billets pris par les établissements
pour les missions d'enseignement de l'année scolaire 2015/2016, une
convention va être envoyée par le Consortium pour la prise en charge de 50%
des titres de transport (remboursement en fin d'année scolaire par le
consortium sur facture envoyée par l'établissement). Les billets restent
pris sur les marchés des universités. Après discussion, les remboursements
seront effectués en janvier de l'année suivante de celle prise en charge.
La première convention prendra en charge les dépenses du 31 août 2015 au 31
décembre 2016 et la facturation sera envoyée dès la fin des missions de
l'année en cours.
Il faudra re-signer la convention tous les ans. Sur les dates CA et AG :
Le CA avant AG aura lieu le 18 mai à 17h30 à Rennes
Dates de la prochaine AG : le 19 mai à Rennes de 9h30 à 13h
Le CA après AG aura lieu le 19 mai de 14h30 à 15h30 à Rennes. Point 3 : Masters Sur l'évaluation des masters : Les dossiers d'évaluations sont en cours
d'examen. Chaque représentant des établissements a reçu un lien pour
accéder aux dossiers déposés : http://ged.hceres.fr
login : consortium-usth@univ-toulouse.fr
mot de passe : b2017hceres Une évaluation globale du bachelor et de l'USTH par l'HCERES est en
cours de montage.
Sur l'accréditation des nouveaux masters: La date de dépôt de la fiche AOF
n'est pas encore connue. Il est probable que cela devra être fait par les
établissements porteurs, au plus tard fin mai, début juin.
Sur l'organisation des masters : Le problème des délais de signature des PV
de jury et de la signature est soulevé. Il existe une solution au niveau du
ministère. Un travail sera mené par Florent Calvayrac sur ce point. Philippe Lecoeur rappelle qu'une des grosses difficultés de l'USTH, c'est
qu'il n'y a pas de système d'information. Tous les documents sont sur les
ordinateurs des assistantes sans véritable uniformité et circulation des
informations. Il faudrait qu'il y ait un système d information centralisé à
l'USTH et certifié par le Recteur. Sur la filière aéronautique La faisabilité et l'opportunité d'une filière aéronautique ont fait l'objet
d'une étude réalisée par l'IAS à Toulouse (voir rapport). Il se dégage
qu'une formation niveau master trouverait sa place dans le domaine de
l'exploitation et de la maintenance d'une flotte aérienne. Les quelques
formations existantes actuellement sont plutôt orientées vers la conception
et la fabrication des avions. Les deux compagnies aériennes ont clairement
indiqué leur intérêt au niveau master mais aussi au niveau bac +3.
La demande qui se dégage porte sur un bachelor à deux voies avec une
sortie à bac+3 et une voie de poursuite en master. Un ensemble de
formations internationales de l'ENAC peut répondre à cette demande. Les
effectifs seraient d'environ 30 étudiants en L1.
ISAE/ SUPAERO et l'ENAC ont été consultés et peuvent participer à ce
type de formation, mais il existe une volonté d'ISAE/SUPAERO de ne pas
rentrer en concurrence avec la formation PFIEV. Cependant la mise en ?uvre
de ces formations par ces établissements soulève le point du financement et
du soutien financier pour couvrir leurs frais.
Le Consortium ne prendra pas en charge ces frais, il faut trouver un
schéma économique différent du modèle actuel. Point 6 : Doctorants Sur la situation actuelle : 9 candidats retenus en 2015, un dixième retenu
en décembre.
Pour l'appel à sujets 2016, les postulants à une bourse USTH peuvent en ce
moment candidater sur les sujets qui ont été sélectionnés par le
Consortium, et ce jusqu'en mars 2016. En ce qui concerne les bourses VIED hors USTH, 49 ont été obtenues sur le
programme global 911 au titre de l'année 2015. Sur les années à venir : Bernard Legube mentionne une information selon
laquelle le programme 911 pourrait être arrêté fin 2016. L'Ambassade a
annoncé le contraire. Des informations complémentaires devraient être
obtenues dans les jours prochains.
Le point sur la présélection des doctorants a été soulevé. La décision
finale du recteur de l'USTH n'est pas connue. Elle doit-être précisée.
Point 5 : Objectifs labos 25 établissements ont répondu à l'AMI. Ces réponses ont été résumées dans
un tableau qui a été envoyé aux membres du Conseil d'Administration (cf.
annexes). Une Assemblée plénière avec en particulier les personnes mentionnées dans
les réponses à l'AMI doit être organisée. Tous les établissements qui ont
répondu à l'AMI seront bien sûr invités. Ceux qui n'ont pas répondu seront
malgré tout informés de la réunion et pourront s'y rendre s'ils le
souhaitent. Cette réunion se tiendra sur la journée entière avec le matin une
discussion générale sur le projet, les réponses à l'AMI et la constitution
des groupes de travail thématiques. L'après-midi sera consacré au travail
de groupe pour désigner un ou deux porteurs de groupe qui ensuite
définiront une ou plusieurs stratégies avec les budgets associés annoncés
à partir d'une pré-enveloppe que l'on aura définie. Cette réunion aura lieu
le 8 février à l'Université Paris Diderot. Point 2 : Actualités de l'USTH Patrick Boiron n'a pas pu participer au Conseil d'administration et ne peut
donc pas présenter les actualités USTH. Les prochaines réunions seront
organisées le matin afin qu'il soit plus facile pour le Recteur et les
autres personnes à Hanoï de participer, au moins par téléphone (décalage
horaire). Point 1 : Approbation du CR du CA du 13 octobre 2015 (CR joint) Le compte-rendu du dernier CA est approuvé à l'unanimité. Point 6 : Vie de l'association (suite) Bernard Legube présente une proposition de promotion pour Céline Gaussen.
Cette proposition évoquée en bureau correspond à un avancement
exceptionnel de deux échelons et est motivée par le travail remarquable
qu'elle effectue, avec beaucoup d'autonomie et une grande disponibilité. Un
engagement supplémentaire va lui être demandé avec la gestion de
l'opération « Objectif Labos ». Après discussion, il est proposé de
procéder à une augmentation de salaire équivalente, mais sous forme de
prime, pour ne pas créer une trop grande différence vis-à-vis des
personnels des établissements. Bernard Legube évoque enfin la question du VP Consortium innovation et
relations industrielles qui avait été évoquée lors du dernier CA. C'est un
travail considérable, qui nécessiterait une personne à plein temps. Il faut
encore réfléchir à ce point pour voir s'il y a une possibilité de répondre
à ce besoin. Fin de la réunion 17h30