VILLE DE QUÉBEC
et qui peut être chargé et transporté pour être vidé au terme du transport;. «
contenant de .... sur un bâtiment ou au sol ou qui est conçue pour être déplacée;.
« enseigne ... 2° elle est en retrait d'au plus dix mètres du plan principal de la
façade. Dans le ..... 2° les valeurs associées à la dominante C sont les suivantes
a) a qui ...