projet de convention n°17/13 - Département de la Charente
31 déc. 2013 ... BURLIER - Jean-François DAURÉ - Jean-Pierre MONTAUBAN ? Mme ... Bernard
CHARBONNEAU - François BONNEAU et Joël BONIFACE. ...... autour de la
personne, dans une logique d'autonomisation, ... Dans le cadre de la production
de ces documents, le bénéficiaire, s'il relève du statut associatif,.