Cahier des Clauses Générales Applicables aux marchés passés ...
1 mai 2011 ... Travaux et fournitures exécutés pour le compte de l'ONCF. (CCGT) ... de l'ONCF,
sont soumis, pour leur exécution, aux stipulations du présent cahier des clauses
générales applicables aux ...... service qu'il reçoit à ce sujet.