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Marché n°01/2016/OFEC Placement des polices d'assurance : prestations d'
assurances et de ... 20 mars 2013) fixant les conditions et les formes de
passation des marchés de l'Etat ainsi ..... Le montant du cautionnement
provisoire fixé ci-dessus reste acquis à l'OFEC .... Article II : POLICES D'
ASSURANCE A SOUSCRIRE.