livret de rentrée septembre 2018 - Ursulines ? Mons
2. Mesures d'assainissement obligatoires avant la mise en disponibilité ... Au cas
où il y a égalité d'ancienneté de service[4], c'est l'ancienneté de fonction[5] .....
centrale de Gestion des Emplois tranchera le cas après un examen minutieux.