DEVOIR N 9 SECRETAIRE JURIDIQUE

Le présent rapport, préparé pour le deuxième examen de la politique ... plastique (SH ex 3921); sacs en matières plastiques (SH ex 3923.20); pneumatiques rechapés ... Adresse consultée: http://www.eccb-centralbank.org/PDF/aefr2004.?pdf.

4.2 Examen de projets d'amendement à des règlements existants 57 ? 66 ....
signalisation lumineuse sur les véhicules de la catégorie L3) 108 .... Le
représentant de l'Allemagne a fait part de ses préoccupations au sujet de cette
proposition et le WP.29/AC.2 a décidé de renvoyer le document au GRE, pour
réexamen. 7.

4.2 Examen de projets d'amendement à des règlements existants 57 ? 66 ....
signalisation lumineuse sur les véhicules de la catégorie L3) 108 .... Le
représentant de l'Allemagne a fait part de ses préoccupations au sujet de cette
proposition et le WP.29/AC.2 a décidé de renvoyer le document au GRE, pour
réexamen. 7.

4.2 Examen de projets d'amendement à des règlements existants 57 ? 66 ....
signalisation lumineuse sur les véhicules de la catégorie L3) 108 .... Le
représentant de l'Allemagne a fait part de ses préoccupations au sujet de cette
proposition et le WP.29/AC.2 a décidé de renvoyer le document au GRE, pour
réexamen. 7.

4.2 Examen de projets d'amendement à des règlements existants 57 ? 66 ....
signalisation lumineuse sur les véhicules de la catégorie L3) 108 .... Le
représentant de l'Allemagne a fait part de ses préoccupations au sujet de cette
proposition et le WP.29/AC.2 a décidé de renvoyer le document au GRE, pour
réexamen. 7.

4.2 Examen de projets d'amendement à des règlements existants 57 ? 66 ....
signalisation lumineuse sur les véhicules de la catégorie L3) 108 .... Le
représentant de l'Allemagne a fait part de ses préoccupations au sujet de cette
proposition et le WP.29/AC.2 a décidé de renvoyer le document au GRE, pour
réexamen. 7.

pendant la période du 4.12.2011 au 31.12.2012. Licences ... Transport de
marchandises. Transport de .... Annexe III - Attestations de capacité
professionnelle délivrées ... 802 attestations délivrées sur la base d'un examen
passé avec succès.

Le Comité a demandé au Secrétariat de faciliter la réunion du Groupe de travail
... Deux propositions écrites visant à alléger la charge de travail d'examen des .....
A chacune de ses sessions ordinaires, le Comité évalue les candidatures qui lui
... §1 des DO corrigé (suppression de « ou, dans un cas d'extrême urgence, ...

3. Organisation des travaux. 4. Rapport du Groupe de travail au Comité spécial. 5?. Examen du projet de texte de convention figurant dans le rapport du Groupe de travail du ... n ter) Conscients que les handicapés, en particulier les femmes et les filles, ... Par « communication » on entend la communication orale et auditive,? ...