Point 10 de l'ordre du jour unifié : Questions concernant le ... - WIPO

1) Assemblée générale de l'OMPI, trente et unième session (15e session ....
Après un examen attentif, chacune des assemblées et chacun des autres
organes ...... (IFRRO), Médecin sans frontières (MSF), Office européen des
brevets (OEB), ..... de gestion financière de l'OMPI, notamment afin de déterminer
si l'Organisation ...

ORGANISATION DES ÉTATS AMÉRICAINS

Figure 2 : Acteurs de la Passation des Marchés par Demande de Cotations au ...
janvier 2011, version révisée juillet 2014 et le guide simplifié de la passation ....
Autorité Contractante : personne physique compétente pour lancer un appel ......
Toutefois, pour certains de ces marchés, le processus est initié à la CNC/PNDP.

III- Cadre de la GDISS au Niger - World Bank Documents & Reports

... l'analyse et l'interprétation des données à tous les niveaux de la pyramide
sanitaire ... Sous composante 2.1: Examen, mise à niveau et appui aux
installations de ...... animaux, les additifs alimentaires, les résidus de produits
phytosanitaires.

ressources, questions financières et budgétaires - FAO

page. I. RÉSUMÉ. A. Introduction. B. Cadre juridique multilatéral. C. Mise en
?uvre ... Le document CDIP/5/4 Rev. a été présenté pour examen au CDIP à sa
...... En d'autres mots, c'est quelque chose qui n'est pas visible à l'?il nu[46]. .....
Dans une décision de la Cour suprême des États?Unis d'Amérique[109], il a été
établi ...

C 2007/7 B - FAO

PLAN DE GESTION DU PAM POUR L'EXERCICE BIENNAL 2006?2007. ... 1)
Étant donné que le PAM est de plus en plus fréquemment amené à faire face à
des ... 3) Nous considérons que nous avons le devoir de préparer un plan ... mise
en oeuvre des pratiques issues de l'Examen des procédures de l'Organisation.

Organisation des SST - Formation Médecine du Travail

Les employeurs assument la responsabilité des SST et ont le devoir de les
organiser. ... II.3. Exercice de la médecine de santé au travail : Il est assuré par
un ou ... suivi des salariés (examens médicaux) : pour un médecin temps plein :
le nombre ..... La surveillance administrative (organisation, gestion et
fonctionnement du ...

Tableau no 2 Indicateurs sociodémographiques du Togo ... - OHCHR

4 oct. 2011 ... BTS. Brevet de Technicien Supérieur. C2A. Compagnie Africaine d'Assurance.
CAMEG- ...... 5.4.1 Les transports routiers et ferroviaires. 79.

nations unies - Montreal Protocol

Unies pour l'environnement. Distr. : générale. 17 août 2011. Français ... Le
Secrétaire exécutif du Secrétariat de l'ozone, M. Marco González, ...... pouvait
aussi être le sujet de nouvelles discussions mais devait faire l'objet d'un examen
..... choix techniques pour les produits médicaux concernant les stocks de CFC, l'
Union ...

i. introduction - Corte Interamericana de Derechos Humanos

Aldo Creder Corrêa; 4) Clovis Petit de Oliveira; 5) Dilma Santana Miranda; 6)
Dinorá Santana .... Belisário dos Santos[51], témoin proposé par les
représentants. ...... Sur cette toile de fond, [la Loi d'Amnistie] en examen a lésé les
droits de ...