CCPR/C/112/D/2083/2011

19 nov. 2014 ... Le 26 octobre 2011, le Comité, par l'intermédiaire de son Rapporteur ... pas
séparer l'examen de la recevabilité de celui du fond de la communication. ...
affecté l'activité de transport de marchandises qu'ils menaient ensemble, ....
privées de leur capacité d'exercer leurs droits et d'accéder à un quelconque ...

ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2012/14

11 nov. 2011 ... Groupe de travail des transports de marchandises dangereuses ..... Explication:
Des objectifs d'examen doivent être fixés pour le cours de ..... Il convient de prêter
davantage d'attention à ce phénomène, qui doit donc être ...

ece/trans/224 - unece

15 juin 2012 ... N. Examen des questions les plus importantes concernant le transport .....
Documents: ECE/TRANS/WP.5/GE.3/2011/1; document informel no 4. ...... 14 1)
et 14 3) b) de l'Accord, adopté par la Conférence des Parties contractantes le 28
octobre 1993, n'est pas encore entré en vigueur, car toutes les Parties ...

FTPU - Office 2010 - UN.org

La 22ème semaine de Genève, qui s'est tenue du 2 au 6 mai 2011, a offert au
Secrétariat ... septembre et octobre 2011), le Liban (avril 2011), la République
islamique d'Iran (janvier et juin ...... L'examen de la législation est un élément
fondamental de l'accession. ...... [4] WT/GC/M/132, paragraphe 128 (27 juillet
2011).

D017241/03 FR FR DÉCISION DE LA COMMISSION du XXX ...

(4) Le 9 juin 2011, le comité institué en vertu de l'article 29, paragraphe 1, de la ...
et la décision d'exécution 2011/665/UE de la Commission du 4 octobre 2011 ...
ayant pour objectif de corriger des erreurs et des lacunes (ERA/REC/07-2011/
INT). ...... «Capacité de transport de courant, systèmes en courant continu, trains
à ...

AFRICAN UNION UNION AFRICAINE UNIÃO AFRICANA Addis ...

14 OCTOBRE 2011 ..... Machines et équipements de transport ..... b) Examen des
contraintes relatives à la demande et la faiblesse des capacités productives ...... à
la libre circulation des personnes doivent corriger la situation, en s'engageant ...

V. Co-traitement écologiquement rationnel des ... - Basel Convention

Exercice 4 : Ecrire les demi-équations d'oxydoréduction relatives aux couples
suivants: ... Exercice 5 : Ecrire les couples oxydant / réducteur relatifs aux ...

POINT 10. manipulation, trANSPORT, emballage et ...

Version finale révisée (31 octobre 2011) .... Essai d'incinération : test de contrôle
des émissions effectué en vue de démontrer le respect des normes de ...

eTraining-print - WTO ECampus

7 juil. 2009 ... Des examens régionaux de l'Aide pour le commerce ont eu lieu en 2007 en
Amérique latine et dans les Caraïbes, en Asie-Pacifique et en Afrique. .... Kenya;
Vinod Kala, Directeur général, Emergent Ventures India Pvt. Ltd., Inde; Rosa
Whitaker, Présidente directrice générale, The Whitaker Group; Arin Jira, ...