L'egislation du chantier

La transposition en droit français a formellement visé le BTP. ... permet de mettre
en parallèle la réglementation concernant les entreprises extérieures et ..... la
réalisation des examens complémentaires rendus nécessaires pour les travaux ...

T = taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la
Banque ..... Etudes géotechniques des zones de travaux concernées .... Examen
des limitations d'accès au site et des installations et équipements pouvant être ...

5.5 RETARD SUR LE REPLIEMENT DES INSTALLATIONS DE CHANTIER ET
..... couverts par la législation relative à la propriété industrielle et commerciale
dont ...... Examen des limitations d'accès au site et des installations et
équipements ...

Le maître d'?uvre établit la liste des pièces écrites et graphiques nécessaires à
la consultation des entreprises, qu'il a élaborées ou qui ont été fournies par le ....
L'examen de la conformité au projet des études d'exécution et de synthèse faite
par le ou les entrepreneurs ainsi que leur visa par le maître d'?uvre ont pour ...

Le Service de radio-oncologie du CHUV est l'un des cinq centres ... de locaux
pour la réception et l'examen des patients, des bureaux pour les médecins, les ...
Le projet CVSE quant à lui ne se limite pas uniquement au "raccordement" des ...
Des modes d'exécution, des matériaux ou des horaires spécifiques pourront être
 ...

Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit: .... sans
réserve les projets de lois de règlements ou de décisions soumis à son examen.

Enseigne de la Société acadienne Sainte-Croix. Image n° 5. Bateaux amarrés au
quai ... Panneau de signalisation de la route panoramique Evangeline Trail.