rapport du groupe 4a ad hoc 9.35 à la commission 4: examen ... - ITU

Conférence mondiale des radiocommunications - 2003.

CDIP/7/3 Add. - WIPO

Examen : COMPTABILITE ET GESTION DE L'ENTREPRISE A1 + A2 + F.C. .... 7.
Quel est le montant réellement dû par le client ? THEME N° 2 - OPERATIONS ...

ECE/TRANS/WP.29/GRSG/2015/1/Add.1 - unece

Le CDIP est aussi convenu de poursuivre à sa neuvième session l'examen du
document et des observations reçues des États membres à la date précitée.

ECE/TRANS/WP.29/GRRF/2014/21/Add.1 - unece

21 juil. 2014 ... Groupe de travail des dispositions générales de sécurité. 107e session. Genève,
30 septembre-3 octobre 2014. Point 1 de l'ordre du jour provisoire .... Le GRSG a
décidé de procéder à l'examen final du document ECE/TRANS/WP.29/ 2014/67 (
adopté à la session précédente) dans lequel des propositions ...

A glossary of relevant key terms and concepts to be used within the ...

En conséquence, le projet de glossaire a été mis à disposition du 27 janvier au 1
er mai 2017 pour un premier examen par les pairs.[2] La Secrétaire exécutive a ...

AD HOC OPEN-ENDED INTER-SESSIONAL WORKING GROUP ON ...

[1] Au paragraphe 2 de la décision XIII/19 B, la Conférence des Parties prie le ...
et des communautés locales le projet de glossaire pour examen par des pairs, ....
a été mis à disposition à l'annexe I au document UNEP/CBD/WG8J/8/6/Add.1.

CCPR/C/AZE/CO/3/Add.2 - OHCHR

24 mars 2016 ... Le présent document a été élaboré afin de faciliter l'examen de ces ... les
documents UNEP/CBD/SBI/1/2/Add.1 et UNEP/CBD/SBI/1/2/Add.2.