Charges détaillées

Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Gants de chirurgien et
gants d'examen; Reclassification (36 pages). 6. Teneur: L'Office de contrôle des ...

21 août 2007 ... Des indications détaillées à cet égard figurent à l'annexe III. ... Les services
chargés de l'examen au sein de l'office des brevets traitent de ...

le monitoring avec échantillonnage intégral des lots-mères certifiés introduits ...
les 3 années précédant le nouvel examen officiel ou en l'absence d'analyses au
 ...

4 nov. 2015 ... Examen plus poussé des répercussions des conclusions de la ... de l'intégration
de la biodiversité dans l'agriculture, la sylviculture et la pêche, ...

2 mars 2012 ... EXAMENS DE BIOLOGIE MEDICALE. Laboratoire ... XXX - adresse. 4. CADRE
GENERAL .... ENGAGEMENT ASSURANCE GENERALE.

Sur la base de cet examen, des discussions informelles qui ont eu lieu par la
suite avec les membres du Conseil, de la Banque mondiale et du Boston
Consulting Group, et de l'analyse préliminaire menée par le Secrétariat sur l'
évolution des environnements externe et interne du PAM depuis le dernier
examen approfondi ...