lex

Les examens officiels effectués en vue de l'admission des variétés des espèces
...... Annexe 40 : caractères observés sur les variétés de betteraves sucrières et ...

Enseignement : SPCL Chimie et développement durable. THEME du programme
: Analyses physico-chimiques. Sous-thème : Dosage par titrage. Entretien d' ...

Le présent Format d'évaluation et le dossier type ont été préparés par la ... des
propositions de première étape rejetées, aux fins d'examen complémentaire ...
Liste des entreprises ayant acheté le dossier d'appel d'offres; Compte-rendu de
la ...

Résumé des données d'évaluation et recommandations. FORMULAIRES:
Registre des propositions de première étape, à l'ouverture; Examen préliminaire
de la ...

Informe del Grupo de Trabajo ad hoc relativo a un examen independiente ...
principio de ?lex specialis derogat generalis?, el mandato Grupo de Trabajo ad
hoc ...

18 juin 2014 ... Maastricht (Pays-Bas), 30 juin et 1er juillet 2014 ... paragraphe 37 de l'annexe à
sa décision I/7 sur l'examen du respect des dispositions, ... et l'expression «
personnes physiques» figurant au paragraphe 1 de l'article 11 de la ...

18 juin 2014 ... Mécanisme d'examen du respect des dispositions .... et dans d'autres textes
pertinents (en tant que lex specialis, par exemple, qui prévaut sur ...