Cai

Suite à l'examen du descriptif du projet, il a été décidé de procéder à la mise en
... à améliorer la réglementation et la surveillance du secteur financier ainsi qu'à
 ...

L'examen préliminaire porte exclusivement sur la méthode suivie pour imputer et
calculer les CAI de manière à financer le budget des services d'administration ...

18 sept. 2002 ... c) un examen des différences entre les recettes provenant du ... des coûts AAP
effectifs et du financement des CAI pour l'exercice 2000-2001; .... ou un "
excédent" (quand les recettes AAP sont en excès des dépenses AAP).

Loi de 2006 sur l'examen du Régime de retraite des employés municipaux de l'
Ontario. l.o. 2006, CHAPITRE 9. Annexe K. Version telle qu'elle existait du 18 ...

Le choix des examens (Biologiques ou imagerie) dépend de ce qu'on sait
pouvoir en ... L'enregistrement de l'image se fait sur un CD (Compact Disc), qu'on
va ...

Ces principes directeurs (?principes directeurs d'examen?) visent à approfondir
les principes énoncés dans l'introduction générale (document TG/1/3) et dans ...

Examen de la distinction, de l'homogénéité et de la stabilité ..... Bian Ye Kuan Cai
Dai, Cai Fu Rong, Cai Ye Hong Lu Zhen, Camilla Hebert, Chang E Cai, Chong ...

Afin de faciliter le processus d'examen, les responsables de projets sont invités ...
doit-il être soumis à la Commission d'accès à l'information du Québec (CAI)?.

4.1 Accès à l'information. 4.1.1 Pour les patients. - Un feuillet explicatif
concernant l'examen est-il disponible? Oui Non. - Un feuillet explicatif concernant
les contrindications en résonance magné-tique est-il disponible? Oui Non ...