CER

Établissement principal en vue de l'examen par le CÉR. Examen en cours.
Réception de l'approbation conditionnelle. Date de l'approbation finale du CÉR.
?.

AVERTISSEMENT : L'information contenue dans ce document n'est prévue qu'à
des fins éducatives. ... Le formulaire d'examen administratif de la recherche.

1 oct. 2016 ... En raison du mode d'affectation et de répartition des places aux épreuves d'
examen du permis de conduire et des aléas afférant à tout examen, ne peut en
aucun cas être déclaré responsable des délais, retards, annulations et reports
des examens résultant d'intempéries, de maladie, d'accident, de grève ...

1 oct. 2016 ... ... ni de la réduction de la période probatoire dudit permis de conduire, ni, ...
Détenu par, le dossier de demande d'examen du permis de ... Contrat n°
0510GF020 avec plafond de garantie : 270 000 euros, à échéance du 30/04/
2017. ... et être enregistrées et conservées dans un fichier informatique, et, ...

Formulaire de soumission d'un projet pour évaluation par le CÉR ... alors
transmis pour examen au Comité d'éthique de la recherche (Statuts du CÉR, art.

NUMÉRO DE RÉFÉRENCE DONNÉ AU PROJET PAR LE CÉR PRINCIPAL. MP-
... pour l'examen préliminaire et la liaison avec le CÉR principal ...

La task force a été créée à la demande du Conseil scientifique du CER, ... d'
examen du CER, et M. Ernst-Ludwig Winnacker, ancien secrétaire général du
CER.

Le rapport contient un examen approfondi des structures du CER réalisé ce
groupe d'experts indépendants de haut niveau. La Commission donnera suite
aux ...