3.2.1.1. Loi n° 2016-886 du 08 novembre 2016 portant Constitution ...

21 mars 2016 ... Janvier 2016 ...... s'est engagé, avec le concours des partenaires internationaux,
à initier une ...... la Navigation Aérienne (ASECNA) font ressortir, comme dans l'
ensemble du pays, ...... Examen et approbation des NIE/PGES.

audit environnemental mdc - The World Bank Documents

Tableau 8: Tronçons concernés par le Projet dans la commune ...... Etude des
risques potentiels y compris liés au changement climatique et à des ...... l'examen
de la recevabilité des rapports d'EIES et d'audits ...... m à partir du bord extérieur
du canal projeté suivie d'une bande de 2 m réservée à l'aménagement paysager.

Kumba - World Bank Documents - World Bank Group

H. Agréments du consultant à la réalisation des études et audits .... Ministère des
Mines, de l'Industrie et du Développement Technologique ..... (TDR) des EIES, l'
Arrêté N° 001/MINEP du 03 avril 2013 portant organisation et fonctionnement ......
Une session d'examen et d'adoption, le cas échéant, des éléments techniques, ...

Annexes budgétaires

L'examen des données de ce tableau permet d'observer en gras les valeurs non
conformes aux normes. Ces valeurs sont plus observées au niveau ..... Ainsi, l'
AGETUR pourra charger son Ingénieur-conseil responsable de la supervision de
veiller au respect desdites instructions. A partir de ces instructions, les
entreprises ...