rapport du togo - World Trade Organization
grands secteurs sont suivis de ceux des industries de l'énergie électrique et de l'
eau, ...... En 2010, la capacité de production était basée sur une puissance totale
...
IV. LA CROATIE et les négociations commerciales multilatérales du ...
commerciales (Annexe 3 de l'Accord de ... Industrie textile 15 ..... L'Office national
de métrologie (DZM), l'Institut croate de normalisation (HZN) et l'Agence croate ...
RESTRICTEDCode - SICE.OAS.org
modifications ... Depuis le dernier examen, la structure du tarif de l'Argentine a
beaucoup ..... [12] Une inspection en douane des produits importés est effectuée
pour veiller ...
TPR-S-Fra - SICE.OAS.org
Secrétariat .... la libération progressive des prix et la poursuite du processus de
privatisation. ...... faire face à l'intensification de la concurrence qu'amène la
libéralisation.
Rapport du Secrétariat - SICE the OAS Foreign Trade Information ...
évaluation et de qualification. Section IV. Formulaires de soumission ..... et
installations industrielles ; et le terme « services connexes » désigne notamment
des services tels que l'assurance, l'installation, la formation et la maintenance
initiale.
III. Le Mexique et le système commercial multilatéral - SICE.OAS.org
la métrologie et la normalisation, y compris en ce qui concerne l'harmonisation et
..... automobiles et pièces détachées; textiles et articles de confection; chocolat, ...
organisation mondiale - SICE (OAS)
Examens médicaux ... des mesures de métrologie (bruit, lumière, température?),
.
iii. politique et pratiques commerciales ? analyse ... - SICE.OAS.org
politiques commerciales (Annexe 3 de l'Accord de Marrakech instituant l'
Organisation ...... (promotion de l'investissement); les Autorités aéroportuaires et
portuaires de Sainte?Lucie; la Société d'électricité de Sainte?Lucie (LUCELEC);
la Société des ...
iii. politique et pratiques commerciales, par mesure - SICE the OAS ...
00 EC$ par unité sur les véhicules automobiles vieux de plus de cinq ans; 10,00
...
TPR-S-Fra - SICE.OAS.org
de l'OECO, a été établi par le ...... Textiles et vêtements, article 2:8a et 2:7.